Déposée le 28 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIP'N BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK domicilié(e) ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290707) - 74990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGL PACK SAS Virginie THIOT domicilié(e) ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290707) - 74990 - France.
La marque CLIP'N BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGL PACK SAS - ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290707) - 74990 - France - SIREN 326023330
CGL PACK SAS Virginie THIOT - ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290707) - 74990 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290707 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Contenants, boîtes, emballages réalisés en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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